Une caravane, pour beaucoup, c’est goûter à une liberté de chaque instant, toute l’année et notamment l’été, en solo, entre amis et/ou en famille. Toutefois, pour que chaque caravanier puisse profiter pleinement de son expérience itinérante, mieux vaut qu’il fasse du Code de la route son allié. On fait le point dans cet article.
Depuis plusieurs décennies maintenant, la caravane offre la possibilité de voyager autrement à des millions de Français et d’Européens. Selon les chiffres clés de 2021, partagés par la Fédération des campeurs, des caravaniers et des camping-caristes (FFCC), on dénombre pas moins de 3,6 millions de conducteurs, actifs et retraités, tractant une caravane. Âgés en moyenne de 56 ans, ils profitent de leur caravane durant presque deux mois par an.
En outre, la caravane séduit de plus en plus les jeunes générations. Le boom des “teardrops”, ou mini-caravanes, l’illustre bien. Disposant d’une kitchenette équipée dans le coffre et d’un vrai lit deux places, elles ont l’avantage de pouvoir être tractées par les petites citadines, à l’instar des caravanes pliantes. La caravane a donc encore de beaux jours devant elle. Mais quelles obligations légales implique-t-elle au juste ?
Quel permis faut-il détenir pour tracter une caravane ?
Devenir caravanier, cela ne s’improvise pas ! Et cela commence par le fait de détenir le bon permis de conduire pour pouvoir tracter son “home sweet home” et circuler en toute sérénité. Dans cette page publiée sur le site du Service public, on retrouve ainsi toutes les informations relatives aux différents permis de conduire, classés en fonction de chaque catégorie de véhicule.
Celle-ci inclut, entre autres, son poids total autorisé en charge (PTAC), avec ou sans remorque. Ce PTAC correspond aujourd’hui à la masse maximale autorisée (MMA) du véhicule, figurant à la catégorie F2 de la carte grise.
On retiendra notamment que :
- Le permis B96, accessible via une formation de 7 heures en auto-école, est obligatoire si le PTAC de la caravane est supérieur à 750 kg ET que la somme des PTAC du véhicule et de cette dernière est comprise entre 3 500 et 4 250 kg.
- Quant au permis BE, il est indispensable au conducteur si le PTAC de la caravane est supérieur à 750 kg ET que la somme des PTAC du véhicule et de cette dernière est supérieure à 4 250 kg. Composé d’épreuves théoriques et pratiques, ce permis est valable 15 ans après son obtention et renouvelable.
Quelles sanctions en cas de défaut de permis ?
Si le permis B peut suffire pour tracter une caravane de moindre poids, mieux vaut être vigilant lors de l’achat et détenir le permis approprié. De fait, si un conducteur prend la route sans “le permis de conduire correspondant à la catégorie du véhicule considéré” s’expose à une amende forfaitaire de 800 euros. Et devant un tribunal, les sanctions peuvent grimper jusqu’à 15 000 euros d’amende, associée à une peine d’un an de prison (article L221-2 du Code de la route).
L’immatriculation d’une caravane est-elle obligatoire ?
Tout dépend du PTAC de la caravane. Si celui-ci est inférieur ou égal à 500 kg, la carte grise propre à cette dernière n’est pas nécessaire. Malgré tout, une plaque minéralogique, identique à celle du véhicule qui la tracte, doit être ajoutée à l’arrière.
En revanche, si le poids de la caravane excède les 500 kg, elle doit disposer de sa propre carte grise et d’une plaque minéralogique reprenant le numéro d’immatriculation qui y figure. À défaut, son propriétaire s’expose à une amende de 135 euros.
La demande de certificat d’immatriculation est similaire à celle destinée à un véhicule particulier, neuf ou d’occasion. On l’initie en ligne via le site du Service public.
Quelles limitations de vitesse s’appliquent aux voitures tractant une caravane ?
La sécurité routière est l’affaire de tous les usagers de la route, et d’autant plus lorsqu’on tracte une remorque ou une caravane, peu importe son poids. En effet, les distances de freinage augmentent de 30 % sur chaussée sèche, et doublent lorsqu’elle est humide. De plus, des manœuvres trop brutales au volant peuvent plus aisément déporter le véhicule et/ou la caravane qu’il tracte.
C’est pourquoi l’article R413-8 du Code de la route limite la vitesse des véhicules dont le PTAC est supérieur à 3,5 tonnes ou des ensembles de véhicules dont le PTAC total est supérieur à 3,5 tonnes, à :
- 90 km/h sur autoroute, et sur les routes à deux chaussées séparées par un terre-plein central.
- 80 km/h sur les autres routes, et celles à caractère prioritaire.
- 50 km/h en agglomération, hors zones 30 km/h.
Quelles sont les autres règles spécifiques prévues par le Code de la route ?
L’article R412-25 prévoit que les convois dont la longueur dépasse sept mètres doivent emprunter “les deux voies ouvertes à la circulation générale situées le plus près du bord droit de la chaussée”. Et ce, lorsqu’il s’agit d’une route à sens unique à trois voies ou plus, et en-dehors d’un changement de direction.
En outre, l’article R414-2 stipule, lui, que “les conducteurs de véhicules dont le gabarit ou dont le chargement dépasse 2 mètres de largeur ou 7 mètres de longueur, remorque comprise” ont l’obligation de céder la priorité “aux véhicules de dimensions inférieures”. Par exemple, à une intersection étroite.
Enfin, il faut noter que le poids réel de la caravane ne doit pas excéder 1,3 fois celui du véhicule qui la tracte (article R312-3 du Code de la route). De plus, le gabarit de certaines caravanes impose l’équipement de rétroviseurs complémentaires. Selon l’article R316-6, il s’agit ici que le conducteur s’assure de disposer d’une bonne visibilité à l’arrière, ne comportant pas “d’angle mort notable susceptible de masquer un véhicule s’apprêtant à dépasser.”
Des passagers peuvent-ils prendre place dans une caravane durant le trajet ?
En phase de circulation, chaque passager doit s’installer à bord du véhicule motorisé qui tracte la caravane, “sur des sièges dans la limite du nombre de places assises mentionné sur le certificat d’immatriculation du véhicule” (article R412-1-1). Qui plus est, il doit “porter une ceinture de sécurité homologuée dès lors que le siège qu’il occupe en est équipé” (article R412-1).
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